I. IDENTITE
Nom de la société : HAUTBOIS SAS
Capital social : 323 200 euro
N° d’inscription au RCS : Laval B 556 450 294
N° de TVA Intracommunautaire : FR 03 556 450 294
Adresse : 18 rue de Laval, 53360 Quelaines-Saint-Gault
N° de téléphone : 02 43 64 12 90
Directeur de la publication du site : Eric Bara
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II. INFORMATIQUE ET LIBERTES
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III HEBERGEMENT
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IV PROPRIETE INTELLECTUELLE
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Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société HAUTBOIS SAS est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
Marques et logos.
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VIII LOI
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